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L entreprise familiale est une entreprise qui fonctionne lorsque l activité apparaît comme une sorte différente de relation, c est à dire une société ou une relation de travail. La justification de cette règle réside dans la volonté de surmonter le principe classique de la main-d œuvre familiale gratuite afin de limiter l abus et le mauvais état, où la famille est venue de constater que leur travail offert.
Ces questions sont d une grande importance sociale en particulier dans certaines zones de notre territoire (dans certaines régions du sud) ou la société "famille" est très fréquente.
Toujours dans le but de fournir une meilleure protection aux membres de la famille qui travaillent dans ce type de sociétés, certains auteurs sont en faveur avec l effet que le titulaire sera la seule personne au courant des obligations assumées par des tiers.
En ce sens, semble également orientée la Cour suprême, qui examine un cas pour l association de signification interne ou inter-exclusif.
Au contraire, est la thèse de la doctrine qu il s agit d une activité commune, en présence de membres de la famille, confiées à l administration de tous les participants, qui sera également responsable de son propre chef, et serait d adopter le titre de co-entrepreneurs.
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Ils sont reconnus composantes de la famille ceux qui offrent en permanence leur travail dans la famille, une série de droits.
Tout d abord, administrativement, il est dit que chaque famille a le droit de vote dans les dispositions sur le contrôle exceptionnel de la société, alors les dispositions doivent être prises par les membres de la famille qui font partie de la société, mais doit être une décision collective sur le transfert de la part d un membre de la famille à l autre membre de la famille qui ne participe pas.
En ce qui concerne l actif qui est appris dans ces sujets le droit de maintien dans la convention régissant la famille, le droit d assister dans les bénéfices de l entreprise familiale et les biens achetés avec la même compagnie ainsi que de l augmentation, en vue de partir de la proportion de la quantité et la qualité du travail offert.
Enfin, le droit de préférence en cas de division de l héritage et le transfert de cette dernière loi a suscité de grandes applications inconnues et est une source de débats houleux dans l enseignement et le droit.
Normalement, le droit de premier refus est considéré comme incompatible avec le contrat de donation qu avec n importe quel autre contrat dans lequel, contre un transfert d un actif ou d un droit qui n est pas une contre-calculée fongibles.
En fait, en ce qui concerne le don qui peut subroger le titulaire du droit de premier refus avec le résultat qu il y aurait un acte de donation d’une ancienne loi dans une note, pour examen et pourrait conduire à faire un don à la mise en œuvre de la propre volonté.
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