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Le Code civil prévoit que la décision de la Cour relative à la garde des enfants mineurs doit avoir une antériorité à l égard de la garde partagée. La décision du juge, cependant, doit être accompagnée par les intérêts des enfants en premier.
Qu est-ce que cela signifie? Les moyens que le tribunal prendra en compte sont tout d abord la sensibilité et la psychologie ainsi que le matériel.
Par exemple: la garde partagée ne peut pas être faite lorsque la garde à un parent peut causer des dommages à la descendance.
Important: la décision à l égard de la garde partagée ou particulière, peut être prise en ne tenant pas compte du rapport de la séparation, si un conjoint est réputé être responsable de la séparation, cependant, il pourrait bien être en charge de la progéniture.
Qu advient-il si le conjoint séparé déjà cohabite avec une autre personne?
Dans ce cas, il peut être inscrit dans la garde partagée, parce que ce qui importe, c est que les enfants aient la garantie d un environnement qui garantira le meilleur développement de la personnalité.
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Important: les positions mentionnées dans les présentes, dans le cas de la division du personnel entre les époux, à la fois dans le cas de divorce ou d annulation du mariage.
L autorité parentale est une institution régie par le Code civil, dont la responsabilité est de prendre soin de leurs propres intérêts, elle est menée par le remplacement des parents à la cessation des actes de contrôle et de gestion d actifs, en plus le pouvoir de décision fait rôle fondamental dans l éducation par les parents compétents et sous réserve des enfants naturels, des aspirations et des capacités.
Cette explication nous amène à comprendre comment la garde partagée est très essentiel pour le pouvoir, comme cela doit être fait par les deux parents.
Qu est-ce que cela signifie? Cela signifie qu ils devront faire l orientation scolaire et la croissance dans une modalité unie, même si l exécution peut rester séparée, comme dans le cas de la garde partagée.
Qu advient-il si les parents ne parviennent pas à un accord? Dans ce cas, la décision appartient au juge, qui va aussi s appuyer sur le pouvoir de décision aux parents et dans chaque cas, va prendre en compte le meilleur à s occuper des intérêts de l enfant.
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L’article du Code civil, dit de placer la garde partagée comme le choix préféré de la cour, établit également le principe selon lequel «l enfant mineur a le droit de maintenir un développement équilibré et continu »avec ses deux parents.
Une telle clarification, ainsi que les dispositions relatives à la garde sélective, apporte dans les règles du Code civil, le principe selon lequel, sauf dans le cas de motifs graves, l enfant devrait avoir la présence constante des deux parents, en cas divisé en termes de temps, afin d’une meilleure maturation personnelle.
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